Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site les présentes mentions légales.
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Le siège social est situé 5 allée de Saint-Cloud à Viller-Lès-Nancy
Email : contact@equasens.com
Tél. 0820 90 81 00
RCS Nancy B 403 561 137
N° TVA FR : 39403561137
Siret : 403 561 137 002 05
Directeur de la publication : Denis SUPPLISSON
Hébergement
Equasens
5 Allée de Saint-Cloud
54600 VILLERS-LÈS-NANCY
Les données sont hébergées auprès d’un prestataire certifié Hébergeur de Données de Santé (HDS) conformément aux exigences de l’article L.1111-8 du Code de la santé publique.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, images, illustrations, logos, charte graphique, architecture, bases de données, contenus téléchargeables, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de tout élément du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments pourra engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.
Responsabilité
L’éditeur met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.
Toutefois, il ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sous sa responsabilité exclusive.
Protection des données personnelles
Conformément à la loi informatique et libertés N° 78-17 du 06 janvier 1978, vous pouvez à tout moment modifier ou supprimer les renseignements liés à votre inscription. Ces informations vous concernant étant confidentielles, le groupe Equasens s’engage à les protéger.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Vous pouvez exercer ce droit directement sur le site ou en nous contactant :
Equasens
5 Allée de Saint-Cloud
54600 VILLERS-LÈS-NANCY
Email : dpo@equasens.com
Cookies
Le site utilise des cookies conformément à la réglementation en vigueur.
Les modalités de gestion des cookies sont détaillées dans la Politique de confidentialité.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution relève des juridictions compétentes du ressort du siège social de l’éditeur.